Le projet AMAZON à Fournès

 


En construction

 

Mots clés

Bétonnage, destruction d'espaces naturels et de terres cultivables, prolifération de centres commerciaux, atteinte à la bio-diversité, risques d’inondation, espèces protégées, réchauffement climatique, lutte contre le réchauffement climatique



 

L'actualité








DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE

Arrêté n ° 30 - 20190510 - 007 du 10 mai 2019

portant ouverture d’enquête publique unique préalable à la création d’un centre de tri de colis sur la commune de Fournès et portant sur :

une autorisation environnementale requise au titre des articles L181-10 et R181-35 à 38 du code de l’environnement,
la déclaration de projet prévue par les articles L300-6 et L153-54 du code de l’urbanisme portant sur l'intérêt général de l'opération et emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Fournès,
la modification du schéma de cohérence territoriale de l'Uzège-Pont du Gard prévue par les articles L143-34 et R153-8 du code de l’urbanisme,
la délivrance du permis de construire

Il est procédé à l’ouverture d’une enquête publique unique d’une durée de 31 jours consécutifs sur le territoire de la commune de Fournès,

du lundi 03 juin 2019 09h00 au mercredi 03 juillet 2019 17h00 inclus

Cette enquête porte sur :

• la demande d’autorisation environnementale et la demande de permis de construire présentées par la société ARGAN pour le projet de création d’un centre de tri de colis,

• la déclaration de projet portant sur l’intérêt général de l'opération et emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Fournès présentée par la commune de Fournès,

• la demande de modification du schéma de cohérence territoriale de l'Uzège-Pont du Gard présentée par le syndicat mixte du PETR Uzège Pont du Gard.




AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

SOMMAIRE :

 

01 DOSSIER D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE AU TITRE
DES ARTICLES R 181-13, 14, 15 ET D 181-15-1 A 9 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT


I_Résumé non technique

II_Présentation du projet relevant de l’intérêt général

III_Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme


 

1 / AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE

Dossier d'Autorisation Environnementale Unique et ses- annexe / Octobre 2018

Courrier de la mairie / Engagement relatif à la fourniture AEP

Courrier de la mairie / Poteau incendie du 30/10/2018

Liste des pieces à joindre au dossier / DAE

Identification de la zone inondable par ruissellement sur le site de centre de tri de colis de Fournès et de la barrière de péage de Remoulins et aménagements hydrauliques / Citéo

Dossier de demande de dérogation aux interdictions de destruction d’espèces animales protégées -art. L.411-2 du Code de l’Environnement

Etude d'impact / octobre 2016

Plan de masse

Plan des VRD

Etude traffic / emtis

Etude d'impact acoustique

Etude d'impact sur la qualité de l'air

Plan topographique

Etude hydraulique

Etude permeabilite des sols

Diagnostic archeologique

Volet Naturel de l'étude d'impact et Evalutaion Natura 2000 / BIOTOPE

Extrait du dossier DAEU Fiche recapitulative des bassins

Extrait du dossier DAEU Figures hydrauliques extraites du DDAE

Extrait du dossier DAEU Methode des pluies

CALCUL D9 ET D9a

Rapport de modelisation des- flux-thermiques

Etude de la filiere d'assainissement non collectif

Moyens de suivi de surveillance et d'intervention en cas d'incident

Accuse de Reception au Guichet Unique de l'Eau DDTM le 05 novembre 2018


Compléments

Courrier de demande de complements DDTM date du 6 decembre 2018

Complements au-Dossie d'Autorisation Environnementale Unique TECTA Decembre 2018

Courrier et accuse de reception des Complements au DDAEU date du 14 decembre 2018


Avis reçus

Notification d'une prescription de diagnostic d'archéologie préventive datée du 27 novembre 2018

Avis du conseil National de la Protection de la Nature (CNPN)

Avis de la mission régionale d’autorité environnementale sur le dossier de demande d’autorisation environnementale
présentant le projet et comprenant l'étude d'impact

Avis de la CLE des Gardons concernant le dossier de demande d’autorisation environnementale
déposée pour le centre de tri de colis de Fournès


Réponses


Mémoire en réponse à l'avis du CNPN du 12 fevrier 2019 ECOMED 6 mai 2019

Annexe1 Présentation de la ZNIEFF Chenaie de la Grand Combe

Annexe 2 Martice multicritères pour le dite d'implantation du projet

Annexe 3 Délibèration du Conseil municipal de Fournés

Mémoire de réponse à l'avis de la MRAE du 06 mai 2019

Mémoire en reponse MRAE Annexe 1 Courrier du Prefet sur l'enquête publique unique du 8 avril

02 02 1

Mémoire en réponse MRAE Annexe 3 Etude préalable agricole CETIAC

Mémoire en réponse MRAE Annexe 4 complements notice paysagere

Mémoire en réponse MRAE Annexe 5 Matrice Multicriteres

Réponse à l'avis de la Commission Locale de l'Eau (CLE) des Gardons du 29 novembre 2018

Réponse à la notification d'une prescription de diagnosticd'archeologie preventive du 27 novembre 2018

Avis favorable du Prefet sur Etude Prealable Agricole Centre Tri Fournes 16 mai 2019


 

02 / DECLARATION DE PROJET

Dossier-d-Autorisation-Environnementale-Unique-et-ses-annexe -Octobre 2018

Complèments /

Avis

Avis de la mission régionale d’autorité environnementale de la région Occitanie sur la modification du schéma de cohérence territoriale de l’Uzège-Pont-du-Gard (30) et la mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme de Fournès (30)

Avis de la Mission régionale d'aurorité environnementale, MRAe

Avis de la Commission départementale de préservation des espaces naturels , agricoles et forestiers

Fournès – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du P.L.U. relative au projet de centre de tri de colis dans la zone d’activités de La Pale. Compte-rendu de la réunion d’examen conjoint du dossier avec les personnes publiques associées du 12 décembre 2018

Avis de l'institut National de l'Origine et de la Qualité, INAO


Réponse aux avis

Réponses à l’avis n°2019A011 de la MRae en date du 13 février 2019

Réponse à l’avis rendu par la CDPENAF sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU le 21 décembre 2018

Réponses au compte-rendu de la réunion d'examen conjoint avec les Personnes Publiques Associées du 12 décembre 2018

Réponse à l’avis de l’INAO daté du 11 février 2019



 

3 / MODIFICATION DU SCOT

Rapport Projet de Modification du SCOT V1_1 Novembre 2018


Complèment / sans objet

Avis

Avis_MRAE

Avis de INAO sur Projet modification SCOT du 11-mars 2019

Réponses

Réponses à l’avis n°2019A011 de la MRae en date du 13 février 2019

Réponse à l’avis de l’INAO daté du 11 mars 2019



 

04 / PERMIS DE CONSTRUIRE

Recepisse du dossier PC par la Mairie date du 31 octobre 2018

Formulaire-de-demande-de-PC-Cerfa-n-13409-06

Plan-de-Situation du terrain

Plan de masse et Espaces Verts

Plan-de-VRD

Plan de coupes du terrain et de la cosntruction

Notice decrivant le terrain

Plan des Façades

Plan des Toitures

Documents graphiques permettant d'apprecier l'Insertion paysagere

Environnement proche

Paysage lointain

Attestion controleur technique

Etude d'impact

Attestatuin d'un controleur technique

Attestion Régmementation Termoque signée

Plan des constructions à démolir

Photographies des batiments à démolir

RdC et securite incendie

Plans bureaux et locaux sociaux

Plans mézzanine entrepôt

Plan cheminements et flux vehicules

Hauteur du batiment projete mesuree par rapport au TN


Complèments

ETUDE TRAFIC

Projet d'implantation d'un batiment logistique à Founes


Giratoire

Etude trafic
Projet d'implantation d'un batiment logistique à Fournes

Reprise du carrefour éxistant / intersection RD 192 / ZA La Pale
Notice Technique AVP

Création d'un carrefour giratoire sur la RD 192
Plan de Situation

Plan topographique des réseaux existants

Plan démolition

Plan de masse, signalisation et niveaux finis

Plan de revètements et bordures

Plan du réseau pluvial

Coupe type

Epures de giratoire PL


Carrefour ZA La Pales

Reprise du carrefour éxistant RD 192 /ZA La Pale
Notice Technique AVP

Plan de situation

Plan de démolition

Plan topographique des réseaux existants

Plan de revètements et bordures

Plan du réseau pluvial

Epures de giratoire PL indice B

Coupe type

Plan topographique des réseaux existants

Courbe RD 192

Amélioration de la courbe existante RD 192

Plan de situation

Plan topographique des réseaux existants

Plan de revètements et bordures

Plan du réseau pluvial

Plan de girations

Coupe type

Plan de démolition

Plateforme Centre de tri

Notice Technique AVP

Plan 2 Model 3D

Plan 3 Nivellement

Plan des réseaux humides et secs

Plan des espaces paysagers

Plan topographique des réseaux existants


Avis

Avis du Departement du Gard du 18 janvier 2019

Avis de la MRAE n 2019-7269 sur dossier PC du 2-mai 2019

Avis du SDIS 30 sur demande de PC du 26 11 2018

Avis de la DIR MED sur demande de PC du 29 11 2018

Avis de ENEDIS sur demande de PC du 24 12 2018


Réponses

Réponses à l'avis du Departement du Gard du 18 janvier 2019

02 2019 04 08 COURRIEL Departement du Gard Christophe Broche

03 2019 04 08 COURRIEL Departement du Gard Christophe Broche Convention d'occupation temporaire annexée

Réponses à l'avis de la MRAE n 2019 7269 du 2 mai 2019

Réponses à l'avis du SDIS 30 sur demande de PC du 26 11 2018

Réponses à l'avis de ENEDIS sur demande de PC du 24 12 2018


Pièces PC modifièes

Plan de situation

Plan de masse et Espaces Verts

Plan de principe des VRD

Plan-des-coupes

Présentatio du projet

Notice de sécurité

Notice inspection du travail

Notice VRD

Notice paysagère

Plan des façades

Plan de toitures

Insertion paysagère

Insertion paysagère / complèmentaires

Plan paysager / Plantations

Plan paysager / Zonage

 

Source : Les services de l'Etat dans le Gard / la Préfecture





Tous les beaux discours de Madame la Présidente de l'Occitanie sur l'artificialisation des sols et l'arrêt du développement du PLU horizontal mais vertical vole en éclat si vous vous appelez AMAZON.

Sur les meilleures terres agricoles, au confluent du Gardon avec le Rhône dans le Gard

Lieu dit "Bois de Brignon et de la Paie"à Fournés (30).







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FAIT DU JOUR Une plateforme logistique en projet à Fournès,
plusieurs centaines d’emplois à la clé

Pour l'heure, ce ne sont encore que des vignes, tout à côté de la sortie d'autoroute et de la caserne des pompiers de Fournès, mais d'ici un an et demi, ce sera une plateforme logistique.
Le projet, initié à la fin de l'été dernier, avance bon train. " Le permis de construire a été déposé en mairie fin octobre, il est parti au service d'instruction de la Communauté de communes du Pont du Gard (CCPG, ndlr) ", explique le maire de Fournès, Christelle Hinque. Le projet, c'est une plateforme logistique porté par l'entreprise Argon, spécialisée dans " le développement et la location de plateformes logistiques premium ", lit-on sur son site internet.

Une entreprise qui compte des clients prestigieux, comme Décathlon, Castorama ou encore Amazon dans son portefeuille. C'est à un nom de ce type que la plateforme de Fournès sera dédiée. Amazon, selon la rumeur ? " Argan a en vue un client particulier, mais quel que soit le client, il faut qu'il ait les reins très solides, élude le maire. Le bâtiment fait un peu plus de 30 000 m2, avec 300 places de parking, sachant qu'on parle d'emplois en 5x8. " Le terrain fait quant à lui 13 hectares.

Qu'importe, le projet est d'ampleur et on parle de plusieurs centaines d'emplois. " Au minimum 150 emplois au démarrage et on nous a expliqué que ça pourrait aller jusqu'à 600 à la fin de la montée en puissance du site, en comptant la variable de saisonnalité ", explique le député de la troisième circonscription, Anthony Cellier, qui mouille sa chemise sur ce dossier, et table plutôt " sur 300 à 400 emplois. "

" On m'a annoncé jusqu'à 600 emplois," confirme Christelle Hinque. Je me méfie de ce genre de chiffres, mais si ça pouvait être le cas, ce serait un atout exceptionnel pour le territoire. En mairie, nous recevons beaucoup de demandes d'emploi, il y a beaucoup de détresse. " Le Gard présentait un taux de chômage de 12,6 % au troisième trimestre 2018, selon les services de l'État.

Une manne fiscale

C'est que ce projet est une aubaine pour un territoire durement touché ces dernières années par le fermetures de Vitembal, à quelques centaines de mètres du projet d'aujourd'hui, puis de la centrale thermique EDF d'Aramon. Alors, même si " ce n'était pas le projet dont je rêvais pour mon entrée de village, qui est juste en sortie de l'autoroute, il est suffisamment d'envergure pour intéresser la commune et le territoire ", reconnaît Christelle Hinque.

Car outre l'aspect emploi, dont le député " souhaite que les retombées profitent au Gard, car ce sont aussi des classes d'écoles qui ne ferment pas ", il est impossible d'occulter un aspect fiscal. " Ce projet apportera une ressource financière loin d'être négligeable pour la commune, la CCPG et le département ", rappelle le maire, qui a vu passer ses dotations de l'État de 78 000 euros en 2013 à 25 000 euros aujourd'hui.

" La commune percevra la taxe foncière sur le bâti, ce qui nous permettra d'enfin effectuer nos travaux d'eau et d'assainissement, ceux de notre station d'épuration, ou encore des travaux de voirie ", avance Christelle Hinque. Côté communauté de communes, " c'est un projet très important pour le territoire en termes d'emploi et de recettes fiscales ", estime le directeur général des services, Guilhem Quairel.

Un projet qui doit aller vite : " l'objectif du porteur de projet est d'assurer Noël 2020 ", explique Anthony Cellier. Nous avons un peu moins d'un mois de battement sur l'ensemble du projet, c'est très peu. " Alors dès que les premiers contacts ont été pris, en septembre dernier, tout le monde s'est mis en branle pour que le dossier avance. Ainsi, lorsqu'un frein a été détecté, avec la présence d'un couple de pies grièches, une compensation a été rapidement trouvée qui satisfait le porteur de projet, la mairie et la biodiversité avec la sanctuarisation de zones proches.

" J'ai expliqué que la biodiversité était primordiale, mais que face à 200 familles susceptibles de trouver un boulot, il fallait trouver une solution ", raconte le parlementaire, qui salue également le " côté proactif " de la préfecture sur ce dossier. Un dossier aidé par " le côté facilitateur administratif du Contrat de transition écologique (CTE, ndlr) ", affirme-t-il. Ainsi, une fiche projet, qui doit se transformer en fiche action, a été déposée et va rentrer dans le cadre du CTE. À ce stade, difficile d'en dire plus, si ce n'est qu'il y aura des panneaux photovoltaïques sur l'installation. Un point souligné par la CCPG, qui souhaite le voir intégré.

Si tout va bien, les travaux démarreront " en août-septembre 2019, pour une mise en exploitation en juin 2020 ", avance Anthony Cellier. Pour l'heure, Christelle Hinque préfère en parler au conditionnel : " rappelez-vous du village de marques ", glisse-t-elle, évoquant un projet d'envergure qui avait fini par capoter. Un projet qui était prévu… sur le même emplacement que la plateforme logistique.

Courtoisie ObjectifGard / Thierry ALLARD

 



Lisez l'intégralité de cet article...Un rapport d’Olivia LaVecchia et de Stacy Mitchell
de l’institut de recherche américain ILSR (Institute for Local Self-Reliance)

 

Lisez l'intégralité de cet article...



 

Des emplois espérés avec un projet de plate-forme logistique


Fournès. La zone avait été pressentie pour accueillir un village de marques en 2014.

À proximité immédiate de la sortie de l’A9 (Remoulins – Pont du Gard) et de la RN 100, reliant Nîmes à Avignon, une zone d’une quinzaine d’hectares, située sur la commune de Fournès, bénéficie d’une situation privilégiée qui en fait une zone très convoitée. Jusqu’en 2014, la mairie de Fournès avait l’espoir de voir aboutir un projet d’un village de marques. Validé au niveau de la CDAC (Commission départementale d’aménagement commercial) mais retoqué par la commission nationale, le projet avait définitivement été enterré par le Conseil d’État.

Actuellement, c’est donc un autre projet qui émerge sur cette zone agricole, "identifiée depuis les années 70 comme zone à fort potentiel de développement économique" : celle d’une plate-forme logistique. "Il s’agit d’un projet porté par un privé, la société Argan, explique Christelle Hinque, maire de Fournès. Elle a déposé un permis de construire pour un bâtiment de 30 000 m² ainsi que des locaux administratifs et industriels." Un projet qui nécessite d’y associer de nombreux acteurs : les services de l’État, le Département, la Chambre d’agriculture, le Scot, le Smage, la CCI… "On a à cœur que toutes les règles soient respectées. Ce projet devrait être un des premiers dans le Gard à devoir trouver des solutions de compensations, ce à quoi le porteur de projet travaille. Trois hectares ont notamment été identifiés comme ressource de nourriture pour un couple de pie-grièche. La préfecture a annoncé qu’elle serait très vigilante là-dessus et c’est rassurant pour nous. Ces compensations vont ainsi nous permettre de sanctuariser une partie de nos fosses (une curiosité géologique, NDLR)."

"Composer avec le contexte économique"

Si le nombre de 600 emplois avait été évoqué lors des vœux à la population, la maire reste plus prudente sur un chiffre, même si le projet doit en générer plusieurs centaines. "Que ce soit Amazon ou une autre société, il faudra de toute façon que le groupe ait les reins solides pour pouvoir louer de tels locaux", note Christelle Hinque. Pour la communauté de communes du Pont du Gard, un tel projet est bienvenu. "Les emplois liés à ce projet correspondent totalement à la cible de la population en demande sur notre territoire, précise Guilhem Quairel, directeur général des services de la CCPG. C’est également intéressant en termes de revenu fiscal, puisque cela permettra de compenser les pertes liées à l’arrêt de la centrale thermique d’Aramon."

"Ce projet a l’appui de notre député Anthony Cellier, dans le cadre du CTE (Contrat de transition écologique) en ce qui concerne l’aspect formation. Évidemment, c’est loin d’être le projet dont je rêvais. Mais il faut composer avec l’état actuel des choses et le contexte économique de notre territoire. Tous les jours arrivent en mairie des demandes d’emploi", conclut Christelle Hinque.

"Préserver ces terres agricoles nourricières"

Le projet de village de marques avait généré les oppositions de commerçants gardois et des environs, regroupés en collectif.

À Fournès, des habitants commencent également à réagir à ce nouveau projet. "On est un certain nombre à se mobiliser. On sait notamment qu’Amazon, entre autres, pourrait candidater", explique Patrick Genay, apiculteur.

Ce collectif en train de se structurer dénonce essentiellement la disparition de terres agricoles.

"Ces terres sont dans la zone AOP côtes-du-rhône, c’est du gâchis, alors qu’entre les années 90 et aujourd’hui, notre territoire a perdu beaucoup en biodiversité. On n’est pas opposé à un projet, mais qui porte sur du développement local. Notre territoire vit du tourisme, il y a sans doute mieux à proposer comme paysage aux touristes que ces gros bâtiments logistiques, poursuit Patrick Genay qui a été, durant un an, président de l’office de tourisme du Pont du Gard. Les citoyens vigilants veulent d’autres projets, respectueux des terres nourricières et en ont assez des camions qui nous pourrissent l’air. Notre plus forte volonté est de préserver ces terres agricoles nourricières. Pourquoi ne pas en faire un espace paysager de biodiversité d’expérimentation ?"

Sur l’argument de l’emploi, le collectif est assez dubitatif. "Quand on sait que ces plates-formes logistiques sont très automatisées, le chiffre annoncé nous rend perplexe…"

Courtoisie MidiLibre / Catherine MILLE



 

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