Nous
avons commencé par les 4 communautés de communes,
Piémont Cévenol, Gangeoises et Suménoises,
Pays Viganais et Causses Aigoual Cévennes.
Quels sont les documents administratifs relatifs à la
gestion des déchets ménagers et assimilés
?
Les délibérations, les taux, le guide de tri,
le budget, les comptes administratif, compte de gestion, le
programme local de prévention des déchets ménagers
et assimilés, les badges d'accès aux déchèteries,
le règlement des déchetteries, le rapport du service
public de prévention et de gestion des déchets
ménagers et assimilés, les délibérations,
le guide du tri, le règlement des déchèteries,
la matrice des coût, etc...
Nous
avons continué avec l'agglo du GranAvignon, l'Agglo de
Nîmes Métropole, l'Agglo d'Ales, la communauté
de communes
du Pays d'Uzès, du Pont du Gard, du Gard Rhodanien, de
Terre de Camargue, de Terre d'Argence, de Rhony-Vistre-Vidourle,
du Pays de Sommières, de Cèze Cévennes,
du Pays de Lunel, Causses Aigoual Cévennes, et nous continuons
à la recherche de solutions.
Il
a fallu jouer des coudes...
Nous
avons interpellés toutes les agglos et communautés
de communes gardoises, beaucoup n'ont pas encore répondues
à l'intégralité de notre questionnaire.
Il
était essentiel de comprendre comment chacune traitent
la gestion des déchets pour trouver les meilleures initiatives.
Les communautés de communes avec leur assemblée
jouissent d'une certaine liberté pour mettre en place
les incitatives les mieux adaptés aux situations auxquelles
elles doivent faire face.
Les
Communautés de communes et EPCIs respectent-elles la
Loi et la réglementation ?
