La carrière André





Demande de renouvellement d'ouverture d'une installation classée pour la protection de l'environnement


1 / Résumé non technique

2 / Demande d'autorisation

Annexes 1 / extrait du répertoire des métiers

Arrêté Préfectoral d'autorisation du 09 / 02/ 1999

Arrêté Préfectoral complèmentaire du 30 / 9 / 1999

Annexes 3 / Extrait du plan d'occupation des sols de la commune de Tornac

Annexe 4 /Attestation de maîtrise foncière

Annexe 4 / Avis du maire et du propriètaire sur la remise en état

Annexe 6 / Capacité s technique et financières

Annexe 7 / lan au 1/25 000, avec rayon d'affichage de l'enquête publique

Annexe 8 / plan des abords du site et plan d'ensemble

Annexe 9 / plan d'ensemble

3 / Etude d'impact

4 / Etude des dangers

5 / Notice hygiène et sécurité

6 / Enquête publique

7 / Etude flore et habitats

8 / Renouvellement d'exploitation d'ne carrière de roche massive

9 / Mesurage des bruits dans l'environnement

Annexes 1
Article L514-6

Article R514-3-1
Créé par Décret n°2010-1701 du 30 décembre 2010 - art. 2

Annexes 2
Les activités exercées sont visées, comme suit, dans la nomenclature des installations classées

Annexes 9 - 10 - 11 -12

Annexes -1- 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8

ARRÊTÉ PREFECTORAL N°2016- 13 du 13 Mai 2016 portant ouverture d’une enquête publique Installations classées pour la protection de l'environnement, Commune de TORNAC

Pendant une période de 30 jours, du lundi 13 juin 2016 à 9 h 00 au mardi 12 juillet 2016 à 12 h 00, une enquête publique est ouverte dans la commune de TORNAC, comme suite à la demande présentée par la Société ANDRE TP, dont le siège social est à ANDUZE (30140) - ZA de Labahou, en vue
d’être autorisée à poursuivre l’exploitation d’une carrière de roches massives calcaires sur le territoire de la commune de TORNAC
au lieu-dit le « mas neuf ouest ».

Avis de l'autorité environnementale sur le dossier présentant le projet et comprenant l'étude d'impact

Avis d'enquête publique

Avis du commissaire enquêteur

Rapport du Commissaire Enquêteur

Une question est'à ce jour restée sans réponse...

Arrêté Préfectoral N° 2016-41
sursis à statuer de 6 mois à partir du 9 novembre 2016



 

Association Causses-Cévennes d'action citoyenne
Avenue du Devois, Le Devois, Saint Sauveur Camprieu, 30750, tel 0467826111.
Site internet : http://www.adhca.com, Email: adhca@live.fr