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Commissions CDNSP
du GARD et LOZERE
Commissions
CSS
CLIS et
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Agenda 21
Natura 2000
Parc Naturel Régional
SAGE des gardons - CLE
Comité de rivière
Risques industriels
Schéma Départemental
de Gestion des sous-produits de l'Assainissement
CG30
Commission de suivi
du Plan Départemental de Prévention et de Gestion des Déchets
Non Dangereux
(PDPGDND)
Enquêtes Publiques
Il faut repartir à zéro, 5
Monsieur Travier, bonjour
L'appel à cotisation n'est pas la question qui doit être traitées en urgence et à laquelle vous devez répondre. N'est-ce pas le rôle de votre secrétaire ?
Les conditions de vote élection, de celle du bureau, et du CA sont contestées.
Ne seraient-ils pas à l'origine de plusieurs démissions ?
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Vote sur la proposition du vice président de la FACEN :
1 demande de report de la date de l'A.G. prévue en visio conférence, le samedi 14/11/2020 à 14h
2 Et, demande de la tenue d'une Assemblée générale extraordinaire
6 pour reporter l'assemblée générale ordinaire après le déconfinement de l'AG contre 5 pour la tenue d'une assemblée générale extraordinaire pour régler la crise grave de la FACEN
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Tous les mails du secrétaire de la FACEN m'arrivent comme courriers indésirables.
Il n'y pas d'accuser de réception.Dans notre petit village, les interruptions du réseau téléphonique et internet, sont régulières.
Dans ces conditions les AG en vidéoconfèrences ne sont pas ecceptables.
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N'ayant reçu aucun compte rendu de l'AG ou du CA, à mon habitude, je les ai demandé à la madame le Greffe des associatons en Préfecture
En réponse à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, les dernières déclarations concernant l'association Fédération des Associations Cévenoles Environnement Nature n° W301002440.
Bien cordialement
Le greffe départemental des associations loi 1901
Sous-préfecture d'Alès
Le règlement intérieur adopté au C.A du 9 janvier 2021 respecte-t-il les statuts ? Est-il applicable ?
Article 9 - Conseil d¡¦administration
Article 9-1 Composition
La FACEN est administree par un Conseil d¡¦Administration de 6 a 15 membres (selon les modalites de
l¡¦article 9-2 du reglement interieur) elus pour trois ans par l¡¦assemblee generale :
- parmi les candidats presentes par les associations ;
- parmi les personnes physiques dont les candidatures ont ete acceptees par le conseil
d¡¦administration.
Le conseil est renouvele par tiers chaque annee et les membres sortants sont reeligibles.
Nul ne peut etre administrateur s¡¦il detient un mandat electif national, regional, departemental ou un mandat
executif d¡¦une collectivite locale.
Les fonctions d¡¦administrateurs sont benevoles ; seuls les frais occasionnes par les missions confiees dans
le cadre de leur fonction peuvent faire l¡¦objet de remboursements.
Article 9 - Conseil d’administration
9/1 – Composition
Le nombre d’administrateurs (compris statutairement entre 6 et 15) est fixé, sur proposition du conseil d’administration par l’assemblée générale ; compte tenu du renouvellement par tiers, il doit être un multiple de trois.Articles,9/2/1
Chaque association peut présenter deux candidats aux postes d'administrateurs.
Les candidatures sont transmises par mail, avec l'aval du bureau de leur association, au président de la FACEN, au moins trois jours avant l'assemblée générale.
L'articles,9/2/1 du réglement interieur
Chaque association peut présenter deux candidats aux postes d'administrateurs.
Les candidatures sont transmises par mail, avec l'aval du bureau de leur association, au président de la FACEN, au moins trois jours avant l'assemblée générale.Pourquoi ne pas jouer la transparence : merci de nous présenter les mails transmis par chaque association proposant les candidat aux postes d'administrateurs, ces document à mettre en en ligne maintenant que vous avez un site internet.
Les démissions successives la dernière d'Agir, et les nombreuses mises en garde "Il faut repartir à zéro, 1 2,3, 4" (cliquez sur ce lien) n'ont pas suffit, ne méritent-t-elles pas une réponse ou une réaction de votre part ?Une des questions que nous nous posons ou que nous vous posons :
Si Agir ne fait plus partie de la FACEN, si le secrétaire et la trésorière sont membres d'Agir, sont-ils encore habilités à faire partie du bureau, ne doivent-ils pas démissionner aussi ?
Le bureau et le Conseil d'administration ont démontré leur incapacité à diriger une fédération. La décomposition de la FACEN est telle que les seules mesures à prendre, sont :
- La démission du bureau et du CA suivie de la convocation d'une AGE, en urgence en présenciel et l'annulation de toutes les décisions prises avant le 14 novembre 2020
- voir la dissolution judiciaire.La dissolution judiciaire peut être prononcée dans les cas suivants : Inexécution de ses obligations par un membre ou mésentente grave entre membres paralysant le fonctionnement de l'association. Nullité absolue de l'association pour objet illicite ou contraire aux lois et aux bonnes mœurs.
Ce qui arrive, malheureusement, est assez fréquent. La FACEN ne fait pas exception. Il est très fréquent que les forces politiciennes ou corporatistes prennent le contrôle d'associations pour les faire taire, les instrumentaliser, les vampiriser.
Le dépérissement de la FACEN est tellement avancé que seule une nouvelle initiative pourrait reconstituer un nouvel outil, sous un nouveau nom, avec de nouveaux statuts et de nouvelles règles propres à prévenir les conflits d'intérêts. Ce sont ces dernières règles qui seules pourraient empêcher par exemple des élus ou conjoints d'élus de chercher à mettre l'association dans leur poche.Les questions que nous avons adressée à la FACEN sont restées sans réponse, pas vraiement...Je vous invite à lire; ass.defense30, (cliquez sur ce lien). Certains ne semblent aimer ni la transparence, ni les questions embarrassantes.
Jacques Rutten
Président
Association Causses-Cévennes d'action citoyenne
2021
Cliquez sur cette image pour accéder à l'intégralité de cet arrêté
Les menbres de la FACEN suivants sont invités comme menbre des formations suivantes :
Unité touristiques nouvelles
Joelle Lachaud et Norbert Chautard
Faune sauvage captive
Catherine Audic et Gérad Bégis
Carrières
Paul Mazière et Catherine Lobier
Association agréée au niveau régional
Sur le LANGUEDOC-ROUSSILLON - Arrêté n° 2013 260-0001
Au titre de L.141-1 du Code de l'Environnement
Fondée en octobre 1989 la FACEN s'est structurée à partir de la collaboration d'une dizaine d'associations ayant travaillé ensemble en Cévennes pour les journées de l'Environnement 1989.
La FACEN est une fédération régionale des associations de protection de la nature et de l'environnement.
En 2015, elle fédère 19 associations et représente plus de 900 membres entre le GARD, la LOZERE, l'HERAULT et l'ARDECHE.Chapitre 1 : Importance de la défense et de la préservation de l'Environnement.
Depuis 2008, nous insistions sur les changements de mentalité et d'attitude de l'ensemble de nos concitoyens et même pratiquement de l'ensemble des populations de la terre, sur l'importance de la défense et de la préservation de l'Environnement. Celui-ci devient une priorité, face notamment aux dérèglements climatiques d'origine anthropique qui se produisent à l'échelle du globe.
Cette tendance en France se confirme, grâce aux Grenelles de l'Environnement et de la Mer, qui ont été transcrites sous forme de la loi du 3 aout 2009 " de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'Environnement ", loi adoptée par le Parlement le 23 juillet 2009 à la quasi unanimité.
On l'appelle aussi " première loi du Grenelle ". Ont été adoptés aussi " l'engagement national pour l'environnement " dit " loi Grenelle 2 " et le paquet de mesures fiscales de verdissement de la loi de finances 2009, dit " Grenelle 3 " adopté le 9 décembre 2009.
Il nous semble important, lors de nos Assemblées Générales " post-Grenelle " que notre Fédération d'Associations de défense de l'Environnement, de faire le point sur les principaux chapitres de ces lois, afin de bien intégrer le rôle, certes modeste mais indispensable, qui maintenant nous incombe en tant que représentants motivés et agréés de la " société civile " pour le territoire des Cévennes, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et l'Ardèche.
Citons les principaux " domaines d'action " engagés officiellement, au sein de ces généralités applicables à tous les niveaux de territoires…
Participation de la FACEN depuis les années 2000 :
Chapitre 2 : L'action qui prend en compte la politique environnementale.
Ceux qui nous concernent le plus directement, et depuis longtemps sur l'adaptation des bâtiments à l'énergie renouvelable, c'est un chantier prioritaire. La Maison de la Nature et de l'Environnement (MNE d'Alès), créée le 16 avril 1994 par la FACEN et la mairie d'ALES-EN-CEVENNES, a intégré depuis un organisme de conseil d'amélioration des constructions etc. …
L'harmonisation des documents d'urbanisme a déjà été abordée par la plupart des agglomérations. Plusieurs d'entre nous ont participé aux réflexions.La recherche de l'indépendance des transports par rapport aux hydrocarbures est un but affirmé par les transports collectifs (SNCF, trams...). Nous sommes depuis longtemps un familier de la SNCF.
La mixité TGV/ fret a fait l'objet dernièrement d'un débat public, auquel plusieurs d'entre nous ont participé, oralement et/ou par écrit.
Des plans d'action climat-énergie nationaux et territoriaux sont lancés ou prévus, devant contribuer à la réduction des gaz à effet de serre, notamment par la promotion des énergies renouvelables.
La biodiversité est devenue un thème majeur, à maintenir et développer, notamment via une trame verte et une trame bleue. Dès les années 70, nous avons rédigé ou participé à la rédaction des ZNIEFFS sur les Gardons, reprise sur le plan national, développée ensuite en projets plus précis (Natura 2000, protection des vallées du Galeizon et celle des Camisards, etc.….) Nous avons à suivre de près les décisions suggérées par les bureaux d'études et prises par les Elus responsables.
Le bon état écologique des eaux terrestres et marines est à atteindre ou conserver d'ici 2015 à 2021. Plusieurs d'entre nous ont, au cours des années passées et encore maintenant, participé au titre associatif, au développement du SDAGE RMC, aux SAGES, CLE des Gardons et de la Cèze, aux contrats Rivières etc. ….
Sur les communes de la Grand 'combe, Saint Sébastien d'Aigrefeuille, Saint Félix-de-Pallières, nous avons l'exemple d'initiatives rentables en leur temps, qui se sont avérées catastrophiques à terme, et dont on ne sait plus comment se débarrasser, d'autant plus que les normes sur les contaminants deviennent plus sévères….La transformation de l'Agriculture est à accélérer, vers une moindre utilisation de pesticides. Le président précédant de la FACEN faisait partie, à l'INRA, du " département de Lutte intégrée " et il a participé, jadis, au lancement de "l'Association internationale d'Agriculture biologique Nature et Progrès "...
La recherche sera principalement finalisée vers le développement durable: c'était l'un des buts du Département de Lutte intégrée.
La politique de santé prendra plus en compte la politique environnementale, en réduisant notamment l'usage des substances à effets nocifs. Les risques technologiques sont particulièrement visés : leur réduction lors de la fabrication limite les risques pour les fabricants et les utilisateurs, et valorise le processus de mise en œuvre.
La politique de réduction des déchets nous concerne tous, particuliers ou industriels. Plusieurs membres de la FACEN ont participé à la réflexion départementale du Gard sur la gestion des déchets ménagers, en essayant d'empêcher depuis longtemps des constructions mal adaptées, tels incinérateurs, dont les produits se répandent dans l'air qu'on respire, ou centre de tri post-collecte.
Les décisions politiques doivent tenir compte des conséquences sur l'environnement. C'est ce qu'on appelle le développement durable, la gouvernance devrait mieux informer le public: c'est une règle générale que nous devons rappeler sans cesse.Dans l'esprit du Grenelle de l'Environnement, l'Etat en Région s'est donné pour but de réformer l'Administration par des regroupements de Services tels la DDE, DIREN, la DRIRE, l'Aménagement du territoire (transports...). Ainsi, la nouvelle DREAL regroupe près de 400 fonctionnaires en L-R! Nous sommes invités à suivre de près ce regroupement, notamment par leur site internet, afin de savoir où intervenir dans les Commissions préfectorales et autres auxquelles nous sommes invités.
Nos voix ne sont que consultatives, mais un argumentaire compétent peut être efficace.
Chapitre 3 : Commissions locale, régionale, départementale, CSS et CLIS etc.
Présenté par la FACEN : Réunion d'information au public fin-mars 2012, FACEN, l'ADEPE, Les pécheurs du haut Gard avec les collectif Stop gaz de schiste, sur la commune des SALLES DU GARDON :
3.1- Commissions CDNSP du GARD et LOZERE :Préfecture du Gard, la FACEN avec nos représentants (es) aux formations suivantes :
En qualité de titulaire : Joseph ROCHELEMAGNE;
En qualité de titulaire : Thierry PEREZ - En qualité de suppléant : Pierre BEAUDOT;
En qualité de titulaire : Pierre BEAUDOT - En qualité de suppléante : Suzanne DUMAS
En qualité de titulaire : Joseph ROCHELEMAGNE - En qualité de suppléant : Paul MAZIERE;
Préfecture de Lozère, la FACEN aux formations suivantes :
En qualité de titulaire : Gislaine FALCHETTI - En qualité de suppléant : Joseph ROCHELEMAGNE;
3.2 - Commissions CSS et autres :
Depuis 2014 - CSS qui s'appliquent aux deux établissements suivants : Société "CEVAL" qui exploite une Unité de compostage de boue de STEP aux SALLES DU GARDON et l'exploitation d'une unité de Traitement et de Stockage de Déchets Non Dangereux par la SARL JOUVERT à LAVAL-PRADEL : - Titulaire : Joseph ROCHELEMAGNE et suppléant Serge VIGNOLY
CLIC sur les explosifs Bickfort à BAGARD, nous avons un représentant titulaire Joseph ROCHELEMAGNE et un suppléant Jean-Yves COLLEU.CSS de Saint Sébastien d'Aigrefeuille - Nous avons un représentant, le président de la FACEN
CLIS sur la gestion et l'entretien des barrages de Saint Cécile d'Andorge et des Cambous
- Joseph ROCHELEMAGNE et Gislaine FALCHETTICLIS sur la gestion et l'entretien des barrages de Sénéchas - Suzanne DUMAS
3.2 - Agenda 21 :Sur l'Agglomération d'Alès - Pour la FACEN - Joseph ROCHELEMAGNE
Sur Pays grand 'combien - Pour la FACEN - Joseph ROCHELEMAGNE,
3.3 - Natura 2000 :Nous participons au comité de pilotage Vallée du Galeizon à CENDRAS.
Présentation de la charte NATURA 2000 Site FR 9101369 - Vallée du Galeizon
- Titulaire le président de la FACEN
3.4 - Parc Naturel Régional :Depuis 2014 : Projet de création PNR Syndicat Mixte du gardon :
Le président de la FACEN est membre du comité de pilotage
3.5 - SAGE des gardons - CLE:Depuis 2013 - Membre du SAGE, de la CLE et comité de rivière : Au Comité de Pilotage et membre du bureau : Joseph ROCHELEMAGNE
Depuis 2014 - Projet de Plan de Gestion Durable du Gardon d'Alès Aval - réunion d'étape
- Titulaire du comité de pilotage : Président de la FACEN3.6 - Comité de rivière
La Cèze et ses gorges, nous participons au comité de pilotage - Suzanne DUMAS
Depuis 2014 - Comité de rivière sur le bassin versant de la Cèze :
- Titulaire : Pierre BEAUDOT et suppléante Suzanne DUMAS
3.7 - Risques industriels sur la commune de SALINDRES.Intervention du représentant de la FACEN - Il s'agit de l'atelier le plus dangereux de RODIA, AXENS à SALINDRES, est il n'est pas pris en compte dans l'étude des dangers produite pour le PPRT
Depuis 2014 - CSS du pôle chimique de SALINDRES : Titulaire : Joseph ROCHELEMAGNE et suppléante Annie CHAREYRE
3.8 - Schéma Départemental de Gestion des sous-produits de l'Assainissement - CG30 :
Schéma Départemental de Gestion des sous-produits de l'Assainissement :
- Le président de la FACEN est membre du Comite de pilotage.
3.9 - Commission de suivi du Plan Départemental de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux (PDPGDND :
Titulaire : Annie CHAREYRE et suppléant Joseph ROCHELEMAGNE
Chapitre 4 - Intervention sur les Enquêtes Publiques les plus importantes :Enquête Publique du Plan de Prévention des Risques inondables (PPRI)) du bassin versant du gardon d'Alès.
Enquête Publique sur le dragage du Gardon d'Alès en queue du Barrage de St Cécile d'Andorge
Ouverture d'une procédure de consultation du public sur le PPI du barrage de Sainte Cécile d'Andorge sur le gardon d'Alès.
Enquête Publique sur le projet de Zone d'Aménagement Différé ( ZAD) "Les haut de Saint Hilaire", sur les commune de SAINT HILAIRE DE BRETHMAS et MEJEANNES-LES-ALES.
Enquête Publique sur la modification, la révision des PLU des communes, St Paul la Coste, Villeneuve-Lès-Avignon, Bagard, etc. …
Enquête publique sur la commune de St-Privat de Champclos - Révision n° 1 de la carte communale.
Enquête Publique sur installation classées pour la protection de l'environnement sur la commune de LAVAL-PRADEL - Exploitation d'une unité de traitement et de stockage de déchets non dangereux par l'entreprise JOUVERT.
Ses missions sont multiples :
" animer les réseaux thématiques de bénévoles,
" porter et animer des projets de protection de la nature et de l'environnement (valorisation des bonnes pratiques, conférences, expertise des outils pédagogiques, guide juridique...)
" faire valoir le droit de l'environnement.
Chapitre 5 - Nos financements 2014 et 2015 :Nous n'avons pas de subventions de l'Etat, des collectivités territoriales, nos finances sont épendantes des associations de la FACEN et des dons.
Ce document élaboré il il a plus de 10 ans doit être mis à jour
La FACEN est agrée au titre de l'articlr L.141-1 du code de l'environnement, dans le cadre géographique régional, pour une dirée de 5 ans
Fédération des Associations Cévenoles Environnement Nature
Pôle culturel et scientifique
155, faubourg de Rochebelle - 30100 ALES
Association agréée L.160-1 (Urbanisme)
et L.252-1 (Environnement)
Pour l'Ardèche, le Gard et la Lozèrecourriel : contact@facen.fr
Site internet : http://www.facen.fr
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Sur simple demande, nous occulterons les informations que vous jugéz attentatoires à votre vie privée.
Ce site n'est pas le site officiel de la FACEN
Association Causses-Cévennes d'action citoyenne
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Site internet : http://www.accac.eu, Email: adhca@live.fr