Le belvédère côté Gard
Délibérations du CONSEIL GENERAL DU GARD
MODIFICATION DE L'ACQUISITION DE TERRAINS AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES NECESSAIRE A LA PRESERVATION ET A L'AMENAGEM
Commission Permanente du 01/12/2010 09:30
Service : DIRECTION DE L'EAU, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT RURAL - Rapporteur : Monsieur VERDIER Yvan
ACQUISITION DE TERRAINS AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES NECESSAIRE A LA PRESERVATION ET A L'AMENAGEMENT DU BELVEDERE DE
Commission Permanente du 30/09/2010 09:30
Service : DIRECTION DE L'EAU, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT RURAL - Rapporteur : Monsieur GAROSSINO Gérard
OUVERTURE D'ENQUETES CONJOINTES PREALABLES A UNE DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE POUR ACQUISITION AU TITRE DES ESPACES NATURELS
Commission Permanente du 30/09/2010 09:30
Service : DIRECTION DE L'EAU, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT RURAL - Rapporteur : Monsieur GAROSSINO Gérard
CONTRATS DE PAYS 2010 : - SIGNATURE DE NOUVEAUX CONTRATS - INDIVIDUALISATION DE CREDITS
Commission Permanente du 22/07/2010 09:30
Service : MISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET POLITIQUES CONTRACTUELLES - Rapporteur : Monsieur GAROSSINO Gérard
CREATION D'UNE ZONE DE PREEMPTION SUR LA COMMUNE DE BRIGNON AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES, CREATION D'UN PERIMETRE DE
Commission Permanente du 26/11/2009 09:30
Service : DIRECTION DE L'EAU, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT RURAL - Rapporteur : Monsieur VERDIER Yvan
Le plan
CONTRATS DE PAYS 2009 - SIGNATURE DES AVENANTS FINANCIERS 2009
Commission Permanente du 28/05/2009 09:30
Service : MISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET POLITIQUES CONTRACTUELLES - Rapporteur : Monsieur JEAN Lionel
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX SYNDICATS MIXTES ET AUTRES ORGANISMES DE GESTION DES ESPACES NATURELS GARDOIS
Commission Permanente du 20/11/2008 09:30
Service : DIRECTION DE L'EAU, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT RURAL - Rapporteur : Monsieur GAROSSINO Gérard
CONTRATS DE PAYS 2008 : - SIGNATURE DES CONTRATS CADRE 2008-2013 - SIGNATURE DES AVENANTS FINANCIERS 2008
Commission Permanente du 02/10/2008 09:30
Service : MISSION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET POLITIQUES CONTRACTUELLES - Rapporteur : Monsieur GAROSSINO Gérard
DELIBERATION
Association de Défense des Habitants Contribuables de l’Aigoual,
Avenue du Devois, Le Devois, Saint Sauveur Camprieu, 30750, tel 0467826111.
Site internet : http://www.adhca.com, Email : adhca@live.fr